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Mentions Légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER]

Article 1 – Éditeur du site

Le site www.doctoclic.fr est édité par :

  • Raison sociale : [À COMPLÉTER]
  • Forme juridique : [À COMPLÉTER]
  • Capital social : [À COMPLÉTER] euros
  • Siège social : [À COMPLÉTER]
  • Immatriculation RCS : [À COMPLÉTER]
  • Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
  • Directeur de la publication : Bertrand SERRAIT
  • Téléphone : [À COMPLÉTER]
  • Email : contact@doctoclic.fr

Article 2 – Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : Hostinger International Ltd
  • Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
  • Site web : www.hostinger.fr

Article 3 – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.doctoclic.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de DoctoClic, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de DoctoClic.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 4 – Crédits

Conception et réalisation : DoctoClic

Crédits photos : [À COMPLÉTER]

Article 5 – Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

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Article 6 – Liens hypertextes

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Article 7 – Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

Article 8 – Contact

Pour toute question relative aux mentions légales du site :

  • Par email : contact@doctoclic.fr
  • Par courrier : [À COMPLÉTER]
  • Par téléphone : [À COMPLÉTER]